Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Méridien Centre Commercial
CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3782327
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
le Méridien Centre Commercial de CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST

Présentation de la marque le Méridien Centre Commercial

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Méridien Centre Commercial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST domicilié(e) Route de Pau - 65429 - IBOS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 780 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SO domicilié(e) Route de Pau - 65429 - IBOS CEDEX 9 - France.

La marque le Méridien Centre Commercial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Méridien Centre Commercial est expirée depuis le 15 novembre 2020.

CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : M , JE PREFERE! , Casse-Croûte & Cie


CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SUD OUEST, SAS - Route de Pau - 65429 - IBOS CEDEX 9 - France - SIREN 592780043


CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE DU SUD OUEST – CDA SO - Route de Pau - 65429 - IBOS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555946 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation, à savoir d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomberies dents, empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, appareils et instruments nautiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils après paiement, caisses enregistreuse, machines à calculer ; extincteurs ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; feux d'artifice ; instruments de musique, couches culottes (à jeter), sac à ordures ; bouchons, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques ; mosaïques en verre non pour la construction, opalines ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage, (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non tissés (textiles), couvertures de lit et table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.